Mentions Légales

Définition | Objet

La société « SARL Kinomaton » sera désignée ci-dessous par « La société ».

Les noms ASLC et ASLC Web & Digital, acronymes de Agence Siegfried Lefez Communication sont des noms utilisés par la société Kinomaton, dont le gérant est Siegfried Lefez pour ses services en web, marketing et digital.

Le simple fait d’accéder au site internet implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site.

Kinomaton se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Dernière mise à jour : V1.2 – le 16 Août 2022

Édition, conception et réalisation

Ce site et ces mentions légales sont édités par la société Kinomaton, société à responsabilité limitée unipersonnelle dont le siège social est situé sis dessous.

Ce site a été conçu par Siegfried Lefez, ASLC Web

ASLC Web, marque de la SARL Kinomaton
51, Rue maréchal Joffre
76600 LE HAVRE

+33 (0)2 35 31 15 36
www.aslc-web.com

SARL Kinomaton, au capital social de 1 000,00 €
Code APE 7311Z (activités des agences de publicité) – Immatriculée au RCS DE PARIS le 13 octobre 2015, transférée au RCS LE HAVRE, sous le N° 814 505 368 00047
VAT N° FR 77 814 505 368

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Kinomaton, sur ses propres serveurs, chez PlanetHoster.

PLANETHOSTER
TPS : 808598932 RT0001
TVQ : 1220427184 TQ0001

4416 Louis B. Mayer Laval (Grand Montréal),
Québec H7P 0G1 Canada

Tél FR (Nº Vert): 0 805 080 426 Tél FR: +33 1 76 60 41 43
www.planethoster.com

Bien qu’entreprise canadienne, PlanetHoster dispose de serveurs à Paris, en France. Les serveurs de la société Kinomaton sont situés à Paris, en France. Les serveurs sont certifiés TIER III (99.982% uptime), SSAE16/ISAE3402 SOC-1 Type II, ISO 50001, ISO 27001, ISO 9001, PCI-DSS. Infrastructure validée par l’ICANN.

Réclamation

Pour toute réclamation, veuillez vous référer à nos Conditions Générales de Vente. Elles incluent toutes les informations de contact, et conditions de réclamations possibles. 

Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à notre entreprise, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à notre service client.

Si votre réclamation n’a pas abouti dans un délai de 60 jours, vous pouvez saisir le médiateur compétent :

Médiateur de la consommation :

• Société CJ Seine
• 22 rue Jules Lecesne, 76600 Le Havre, France
• Siret : 812 834 448 00019 RCS LE HAVRE
• 02 35 42 40 89
• Courriel : contact@cjseine.com
• www.huissier-cjseine.fr

Le médiateur peut être saisi directement en ligne ou par courrier, selon les modalités précisées sur son site.

Propriété intellectuelle et droits d’auteurs

Le présent site et son contenu sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Cela comprend les droits d’auteurs, droits des marques, dessins et modèles, noms de domaines, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données et/ou toute autre loi en vigueur.

Ces éléments appartiennent à la société Kinomaton ou sont utilisés avec l’accord de tiers ayant autorisé la société Kinomaton à les exploiter. 

La société et/ou ses partenaires restent propriétaires de l’ensemble de ces contenus et droits associés. Sur ces contenus, la société vous accorde une licence limitée, non-exclusive et révocable, sans droit de sous licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent site. Cette licence n’accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale des contenus visibles et disponibles.

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Liens hypertextes et indications juridiques

La société vérifie et actualise les informations sur son site web régulièrement. Malgré toute la diligence apportée dans cette démarche, les données peuvent ne pas être mises à jour en temps réel. La société n’engage pas sa responsabilité à l’égard des mises à jour et de la véracité des informations contenues dans le site au moment de sa consultation par l’internaute.

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Marques

Kinomaton est une marque déposée de la société Kinomaton et son gérant Siegfried Lefez, le 01 juin 2016 sous le numéro 4276698.

• Publication : BOPI 2016-25 du 24/06/2016

• Enregistrement sans modification : BOPI 2016-40 du 07/10/2016

Tous droits réservés.

Aucune utlisation, reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de la société Kinomaton.

Crédits

Conceptions, créations visuelles, photos, vidéos, contenus et production : Siegfried Lefez – Kinomaton – SARL Kinomaton

CRÉDITS IMAGES & VIDÉOS

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